Avec ma femme depuis décembre 1986, à l’époque nous avions trois enfants en bas âges, nous habitons en Forenne, lotissement privé de 15 maisons.
La voirie, l'éclairage et les équipements d'assainissement, télécom et EDF tout est souterrains. Le propriétaire est Journay P.
L'année suivante de l'emménagement, nous avons connus les premiers refoulements du réseau collectif d'eau usées. À chaque fois tout ressort par notre regard d'évacuation au pied du mur de la maison avec bien sur l'impossibilité d'évacuer nos eaux usées.
De ce fait, nous recevons les eaux usées des voisins, mais qui restent toujours totalement indifférents à cette situation répétitive au fil des années. Ils sont pas emmerder, eux.
Cela peut durer jusqu'à à quatre jours. Le matin d'un 31 décembre, refoulement d'égouts, Journay intervient dans l'après midi du 3 janvier, agréable début d'année.
Les premières années, la Compagnie Générale des Eaux intervenez, jusqu'au jour où elle à compris que le réseau était privé. Ensuite, par trois fois le lotisseur à fait intervenir une entreprise spécialisée avec un gros camion pour ce genre de problèmes, ce qui permettait de passer environ deux petites années sans refoulement. Ensuite par économie, Journay à préférer intervenir lui-même, mais avec des moyens dérisoires, bout de tuyau et petit Karcher de particulier.
Par contre après ce genre d’intervention, il y a toujours eu un autre bouchon, voir deux et même trois une année.
Face à l'entêtement de Journay P. qui refusait de faire les travaux qui mettraient fin aux refoulements des eaux usées du réseau collectif, et vu que la Mairie et la DDASS refusait aussi d’intervenir.
En Fév. 93, je demande à un Huissier de venir constater les problèmes pour valider les refoulements du réseau collectif d’eaux usées chez moi, il me fait un procès verbal de constat. Cette action n'a eu aucun effet pour faire bouger qui que se soit.
Oct. 94, nouveau refoulement d’eaux usées contre le mur de la maison. Je demande à un autre Huissier de venir. Cette fois il met en évidence la présence et en grosse quantité, d’arrivée d’eau claire de sources dans le réseau collectif d'eaux usées. Ce jour il ne pleuvait pas. Second procès verbal de constat et des photos. Toujours aucun effet auprès de qui que se soit.
En 94, je fais venir un Expert auprès de la Cour d’Appel de Dijon. Il en ressort que le problème de refoulement se trouve bien dans le collectif, à un endroit précis juste après notre maison.
Les conclusions en sont:
- manque de pente très importante sur plusieurs mètres et diamètre nettement insuffisant des canalisations. Réseau fait à l'économie.
- des eaux de sources coulent en permanence et se mélangent dans le réseau collectif d’eaux usées. " Ce qui refroidie les graisses alimentaire et provoque des bouchons ".
- pour ce qui est des eaux pluviales des toitures des maisons aux nombres de 15, plus garages et autres dépendances, faite le total de la surface de toutes ces toitures.
- toutes c’est eaux sont raccordées dans le réseau collectif d’eaux usées.
Il y a deux réseaux dans la partie haute du lotissement, usées et pluviales mais qui se mélangent à partir de chez nous," voir plan de l’Expert", pour finir en un seul réseau unitaire. Et direction la station d’épuration qui n’est pas faite pour recevoir des eaux pluviales et de sources en telle quantité.
Alors que la Préfecture et la DDE préconisait pour lotissement équipé d’un réseau unitaire d’eaux usées," comme le confirme l'expert". Les eaux pluviales restant à la charge des lotis pour les recueillirent dans des puits perdus, il est vrai que la nature du sol est apte à boire beaucoup d'eau.
Un très beau geste à l'époque pour les nappes phréatiques de la part de la Préfecture et DDE, déjà écolo, sincères félicitations.
Malgré toutes mes démarches; courriers en Mairie, mains courantes de la police municipale, lettres à la DDASS, la DDE, la Compagnie Générale des Eaux qui gère la station dépuration, le Député de Saône et Loire, Ministère de l’environnement, constats de deux huissiers et d’un Expert prés de la Cour d’Appel et dernièrement le Député Arnaud Montebourg pour seule réponse; Tout en formant des vœux pour une résolution la plus rapide possible de mes difficultés. Belle phrase peut être, mais …
L’affaire à été au tribunal en 94, je perds. J'avais un moi pour faire appel, mais je laisse tombé. Déjà un voisin à témoigné contre moi.
Au fil des années, en vain j’ai essayez de motiver les voisins en faisant du porte à porte. Ce qui ma valu bien des déboires.
Mais n'étant pas incommoder par les refoulements d'égouts, ils restent plus que passif face aux égouts qui se bouchent régulièrement avec tous les inconvénients que ma femme et moi subissons à chaque fois.
Au dernier refoulement, la goutte qui fait déborder le vase. Un voisin voulu m'écraser avec sa voiture, il s'arrête, descend et m'engueule voulant me faire la peau, et me mettre dans les égouts. Ce n'est pas la première menace du genre des voisins, un gendarme à même dit à ma femme qu'il fallait que je fasse attention. Ils ont eu un appel dans se sens.
Je voudrais signaler aux Chauffaillons qu'en 2015, le lotissement en Forenne, auras 30 ans. Cela signifie que la Commune va devoir l'intégré dans le domaine publique.
Ce que Journay attend depuis les débuts, avec certainement des dessous de tables pour que la situation reste ainsi depuis 86.D'autres pensent comme moi.
Et Journay sera débarrasser d'une belle facture, mais qui sera reporter sur les Impôts locaux des Chauffaillons.
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